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Conditions d'achat
Produits numériques
Tous les produits vendus par BK Modules sont des biens numériques. Une fois le paiement confirmé, l'accès au produit est activé pour un téléchargement immédiat ou pour une livraison via le canal numérique correspondant.
Sauf mention contraire sur la fiche produit, chaque licence est limitée à un seul domaine et aux environnements de test nécessaires au déploiement, tels que la préproduction ou le développement.
Compatibilité et portée de la licence
Chaque fiche produit indique les versions prises en charge, les prérequis et les détails de fonctionnement. Le produit est considéré comme correctement livré lorsqu'il correspond à la description publiée sur sa fiche.
La fiche produit prévaut sur toute attente générale. La compatibilité avec des modules tiers n'est pas garantie, sauf mention expresse.
Portée du support
Le support couvre une assistance raisonnable sur les incidents vérifiés du produit dans les versions prises en charge publiées sur la fiche. Il n'inclut pas l'installation de base, le développement sur mesure, la configuration réalisée par le client ni la résolution de conflits provoqués par des modules tiers.
Si l'incident est causé par un module tiers, BK Modules peut, à sa seule discrétion, proposer un diagnostic ou une adaptation à son tarif horaire en vigueur. Toute intervention de ce type est communiquée au préalable et n'est réalisée qu'après acceptation expresse du client.
Conditions de remboursement et de rétractation
Pour les produits numériques, le droit de rétractation ne s'applique que tant que la licence n'a été associée à aucun domaine. Une fois associée à un domaine, la licence est considérée comme utilisée et le droit de rétractation ne s'applique plus.
Aucun remboursement n'est accordé en cas de changement d'avis, d'attentes erronées, d'achat effectué sans avoir consulté la fiche produit ou d'erreur humaine, comme le choix d'une version ou d'une édition incorrecte.
Un remboursement ne peut être envisagé que lorsque toutes les conditions suivantes sont réunies :
- Il existe un véritable dysfonctionnement du produit.
- Le client a testé le produit dans l'une des versions prises en charge indiquées sur la fiche.
- L'incident n'est pas causé par des logiciels tiers, des modifications personnalisées ou une configuration incorrecte.
- BK Modules n'a pas pu résoudre l'incident via le support.
Aucun retour ni remboursement automatique
En raison de la nature des produits numériques, les produits téléchargés ne peuvent pas être retournés. En achetant et en téléchargeant un produit, le client reconnaît que la vente est définitive, sauf si les conditions limitées de remboursement décrites ci-dessus sont remplies.
Aucun remboursement ne sera effectué si l'incident provient d'une incompatibilité avec des modules tiers, de modifications réalisées par le client ou d'une configuration incorrecte.
Limitation de responsabilité dans un usage professionnel
BK Modules n'est pas responsable des dommages, pertes, incidents de données, interruptions ou préjudices commerciaux résultant de l'utilisation ou du mauvais usage de nos logiciels. Le client est seul responsable des tests du produit dans un environnement sûr avant tout déploiement en production.
Dans toute la mesure permise par la loi, BK Modules ne saurait être tenu responsable des dommages indirects, accessoires, consécutifs, spéciaux ou punitifs découlant de l'utilisation de nos produits.