Politique de confidentialité

Nous vous expliquons ici quelles données vous concernant nous utilisons lorsque vous visitez bkmodules.com, achetez, installez l'un de nos modules ou nous adressez une demande : dans quel but, sur quel fondement, à qui nous les transmettons et combien de temps nous les conservons. Et surtout, comment vous pouvez consulter, corriger ou effacer ce que nous détenons sur vous. Nous sommes une société américaine, mais comme nous vous proposons nos produits dans l'Union européenne, nous prenons soin de vos données selon les mêmes règles qu'une entreprise européenne.

Qui traite vos données

• Responsable du traitement : BK Modules LLC, société à responsabilité limitée du Nouveau-Mexique (États-Unis), EIN 35-2838640, dont le siège est situé 102 Gold Ave SW, Albuquerque, NM 87102, États-Unis. Plus d'informations dans les mentions légales.
• Contact pour toute question relative à vos données : bkmodules@bkmodules.com.

Nous n'avons pas de délégué à la protection des données, car notre activité ne l'exige pas ; écrivez-nous à l'adresse ci-dessus et la personne qui s'en occupe vous répondra.

Quelles données nous utilisons et pourquoi

Pour chaque usage, nous vous indiquons de quelles données il s'agit, ce qui nous autorise à les utiliser et leur durée de conservation. À l'expiration de cette durée, nous les supprimons ou les conservons bloquées uniquement pour répondre à d'éventuelles réclamations, dans la mesure où la loi le permet.

Votre compte, vos commandes et vos factures

• Données : nom, e-mail, mot de passe (chiffré), entreprise, adresse de facturation, NIF ou numéro de TVA, téléphone si vous nous le communiquez, commandes, paiements (sans les données de votre carte, que nous ne voyons pas) et factures.
• Finalité : créer votre compte, traiter vos achats, les encaisser, les facturer et vous assister.
• Ce qui nous y autorise : le contrat qui nous lie et, pour les factures, les obligations fiscales et comptables.
• Durée : tant que vous conservez votre compte. Les commandes et les factures, pendant la durée exigée par la réglementation fiscale et comptable qui nous est applicable.

Licences, téléchargements et vérification de licence

• Données : les licences que vous détenez, les adresses des boutiques que vous y associez et les téléchargements que vous effectuez (quelle version et quand). Lorsqu'un module vérifie sa licence, nous recevons depuis votre boutique : son adresse et son nom, le module et sa version, la langue et, pour le connecteur, la base Odoo qui communique avec lui (identifiant, adresse et versions), ainsi que l'adresse IP du serveur qui envoie la requête.
• Finalité : vous donner accès à ce que vous avez acheté, savoir quelle version vous revient et confirmer à votre boutique que la licence est valide.
• Ce qui nous y autorise : le contrat.
• Durée : tant que la licence existe.

Registre des installations des modules

Lorsque l'un de nos modules est installé, mis à jour ou désinstallé sur une boutique, il nous en informe avec les données suivantes, et rien de plus : le module et sa version, l'événement (installation, mise à jour ou désinstallation), le domaine et l'adresse de la boutique, ainsi que les versions de PrestaShop et de PHP. Aucune donnée concernant vos clients, vos commandes ou votre configuration ne quitte votre boutique. Lorsqu'il demande la liste des modules et des articles affichée sur son écran de configuration, le module nous communique en outre la langue et son propre nom.

• Finalité : savoir quelles versions sont utilisées afin de maintenir la compatibilité, vous avertir dans votre boutique lorsqu'une nouvelle version est disponible, rattacher l'installation à sa licence et savoir quand vous demander si le module fonctionne bien pour vous.
• Ce qui nous y autorise : notre intérêt légitime à maintenir les modules et à en assurer le support. Il s'agit normalement de données d'une entreprise, et non d'une personne ; si votre boutique est à votre nom, vous pouvez vous y opposer en nous écrivant.
• Durée : tant que le module reste installé ou que sa licence existe, et au maximum deux ans à compter de la dernière notification.

Inscription professionnelle et vérification du numéro de TVA

• Données : celles de votre entreprise lors de l'inscription professionnelle et votre numéro de TVA intracommunautaire, que nous vérifions dans VIES, le système de la Commission européenne.
• Finalité : créer votre compte professionnel et vérifier que le numéro de TVA est valide.
• Ce qui nous y autorise : le contrat et les mesures précontractuelles, ainsi que nos obligations fiscales.
• Durée : celle de votre compte. Le résultat de la vérification, sept jours en cache, puis pendant toute la durée de votre compte.

Support, maintenance et heures de support

• Données : ce que vous nous décrivez de votre problème, l'adresse et la version de votre boutique, les fichiers que vous joignez et, si vous nous les communiquez, les accès à votre boutique ou à votre serveur.
• Finalité : traiter votre demande. Nous utilisons les accès uniquement pour ce travail ; nous vous recommandons de nous donner des accès temporaires et de les révoquer à la fin.
• Ce qui nous y autorise : le contrat.
• Durée : pendant la durée du service, puis celle de vos commandes. Si vous souhaitez que nous supprimions plus tôt les pièces jointes ou les accès, demandez-le-nous.

Si, pour réaliser le travail, nous avons accès à des données de vos clients, nous les traitons en tant que votre sous-traitant, avec les garanties prévues à la section « Données personnelles » des conditions générales.

« De quoi avez-vous besoin ? » et formulaire de contact

• Données : nom, e-mail, téléphone, entreprise, site web et ce que vous nous décrivez, ainsi que les réponses que vous choisissez dans l'assistant. Nous enregistrons également les étapes que vous parcourez dans l'assistant, sans aucune donnée vous concernant tant que vous ne nous avez pas envoyé le formulaire.
• Finalité : vous répondre, préparer notre proposition et, grâce aux étapes, comprendre où les utilisateurs bloquent afin d'améliorer l'assistant.
• Ce qui nous y autorise : votre demande et les mesures précontractuelles ; pour les étapes, notre intérêt légitime à améliorer le site.
• Durée : si nous travaillons ensemble, celle du contrat ; sinon, deux ans à compter de votre dernier contact.

Programme agences

• Données : votre site web, le nombre de boutiques que vous gérez et votre activité, les clients qui arrivent via votre lien ou votre code, leurs achats aux fins du calcul des commissions, et le compte bancaire ou PayPal sur lequel vous souhaitez être payé.
• Finalité : étudier votre candidature, calculer et vous verser les commissions.
• Ce qui nous y autorise : le contrat du programme et les obligations comptables.
• Durée : tant que vous participez au programme et, pour les paiements, la durée prévue par la réglementation fiscale et comptable.

Si vous arrivez sur la boutique via le lien d'une agence, nous conservons cette référence pour lui attribuer votre achat. L'agence voit que vous êtes son client et le montant de la commission, mais pas vos données de paiement.

Communications commerciales

Nous vous envoyons des informations commerciales dans deux cas seulement, et aucun n'est une condition pour acheter ou télécharger :

• Nouveautés et offres, si vous cochez la case prévue à cet effet lors de l'inscription, de l'inscription professionnelle ou d'une commande gratuite. Nous le faisons parce que vous nous avez donné votre consentement.
• Modules et services similaires à ceux que vous avez déjà achetés, si vous êtes client (y compris avec une licence gratuite) et ne vous y êtes pas opposé. Nous le faisons sur la base de notre intérêt légitime : la loi permet d'écrire à une personne déjà cliente au sujet de produits similaires à ceux qu'elle a achetés, tant qu'elle ne s'y oppose pas. Nous vous le rappelons à l'étape de paiement de chaque commande, avec le lien pour vous y opposer.

Chaque e-mail commercial contient un lien de désinscription en un clic, sans connexion. Vous pouvez également vous désinscrire en nous écrivant. La désinscription vaut pour les deux cas jusqu'à ce que vous cochiez de nouveau une case de consentement.

Durée : tant que vous ne vous désinscrivez pas.

Demande d'avis et avis clients

• Données : votre nom, votre e-mail, le module que vous avez acheté et la date à laquelle vous l'avez installé.
• Finalité : quelques jours après que vous avez commencé à utiliser un module, nous vous demandons par e-mail s'il fonctionne bien et vous invitons à donner votre avis. Si vous publiez un avis, il apparaît avec le nom que vous y indiquez.
• Ce qui nous y autorise : notre intérêt légitime à savoir si ce que nous vendons fonctionne et à afficher des avis authentiques d'acheteurs. Vous pouvez vous y opposer en nous écrivant et nous ne vous solliciterons plus.
• Durée : l'avis, tant qu'il reste publié ; la trace de la demande, la durée de votre commande.

Provenance de chaque commande

• Données : lorsque vous passez une commande, nous enregistrons avec elle comment vous êtes arrivé sur la boutique la première et la dernière fois : canal (moteur de recherche, lien, campagne…), source, campagne, page d'entrée et page de provenance. Sans commande, rien n'est enregistré.
• Finalité : savoir quels canaux nous apportent des ventes.
• Ce qui nous y autorise : notre intérêt légitime à mesurer notre activité commerciale.
• Durée : celle de votre commande.

Mesure d'audience et cookies

Nous utilisons Google Analytics 4 via Google Tag Manager pour savoir comment le site est utilisé. Il ne s'active que si vous l'acceptez dans le bandeau cookies ; tant que vous ne l'avez pas fait, il fonctionne en mode restreint, sans cookies de mesure d'audience. Vous pouvez modifier votre choix à tout moment depuis la politique relative aux cookies, où figure la liste des cookies que nous utilisons.

• Si vous acceptez la mesure d'audience, lors de l'enregistrement d'un achat, nous envoyons également à Google, depuis notre serveur, la commande accompagnée de votre e-mail, de votre téléphone, de votre nom et de votre adresse sous forme hachée (convertis en un code à partir duquel la donnée ne peut pas être retrouvée), afin que la vente soit mesurée même si le navigateur ne l'envoie pas. Ce qui nous y autorise : votre consentement.
• Si vous ne l'acceptez pas, nous envoyons à Google uniquement le montant et les produits de la vente, sans aucune donnée vous concernant ni identifiant de votre navigateur, afin que nos chiffres de ventes concordent. Ce qui nous y autorise : notre intérêt légitime à mesurer les ventes.
• Durée : Google conserve les données de mesure d'audience pendant 14 mois.

Nous conservons en outre une trace de votre choix dans le bandeau cookies (ce que vous avez accepté et quand) afin de pouvoir démontrer que vous nous avez donné votre consentement.

Langue, pays et devise

À partir de votre adresse IP, nous déduisons votre pays pour vous présenter la boutique dans votre langue et votre devise ; la boutique enregistre votre choix dans un cookie technique. L'adresse IP n'est pas conservée à cette fin. Ce qui nous y autorise : notre intérêt légitime à vous présenter la boutique qui vous correspond.

Sécurité du site

Notre serveur enregistre les visites (IP, date, page demandée et navigateur) afin de détecter les attaques et les dysfonctionnements, et certains formulaires comportent un test anti-robots : l'inscription professionnelle utilise Google reCAPTCHA, qui analyse votre interaction avec la page ; les autres utilisent un test maison qui n'envoie de données à personne. Ce qui nous y autorise : notre intérêt légitime à protéger le site et ses utilisateurs.

Demandes de rétractation

Si vous vous rétractez d'un achat au moyen de notre formulaire, nous conservons votre demande, votre commande et notre réponse afin de la traiter et de prouver que nous l'avons fait. Ce qui nous y autorise : l'obligation légale de donner suite à la rétractation. Durée : celle de votre commande.

Décisions automatisées

Nous ne prenons à votre égard aucune décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé produisant des effets juridiques vous concernant ou vous affectant de manière similaire. Nous ne réalisons pas non plus de profilage pour fixer les prix.

À qui nous transmettons vos données

Nous ne vendons pas vos données. Les prestataires suivants les utilisent pour notre compte et uniquement pour ce que nous leur confions :

Prestataires aux États-Unis

• Stripe : paiements par carte et par d'autres moyens, et prélèvement des Abonnements.
• PayPal : paiements par PayPal. PayPal utilise en outre vos données pour son propre compte, conformément à sa propre politique de confidentialité.
• Cloudflare : tout le trafic du site passe par son réseau, qui l'accélère, le protège des attaques et nous indique depuis quel pays vous nous rendez visite ; il héberge également nos sauvegardes, chiffrées et stockées dans des centres de données en Europe.
• Google : mesure d'audience et mesure des campagnes (Google Analytics et Google Tag Manager) si vous l'acceptez, le test anti-robots de l'inscription professionnelle (reCAPTCHA) et la police de caractères du site (Google Fonts), que votre navigateur télécharge depuis ses serveurs.

Prestataires en Europe

• IONOS : le service de messagerie avec lequel nous vous écrivons, y compris les e-mails relatifs à vos commandes.
• PrestaShop (PrestaShop SA, France) : connecte la boutique à PayPal pour les paiements par PayPal.
• Commission européenne : vérification des numéros de TVA dans VIES.

Le site, la boutique et notre système de gestion et de facturation (Odoo) fonctionnent sur un serveur qui nous appartient, que nous administrons nous-mêmes, situé en Europe. Par ailleurs, nous communiquons des données aux administrations publiques, aux juges et aux tribunaux lorsque la loi nous y oblige.

Données hors de l'Espace économique européen

BK Modules LLC est une société américaine : les données que vous nous communiquez sont reçues par une société établie aux États-Unis, qui en prend soin selon les mêmes règles que celles exigées par l'Union européenne, parce qu'elle vous y propose ses produits. Certains prestataires de la liste ci-dessus, ou leurs sociétés mères, sont également établis aux États-Unis. Nous travaillons avec eux en nous appuyant sur les garanties que l'Union européenne reconnaît pour ces transferts : le cadre de protection des données UE-États-Unis, lorsque le prestataire y a adhéré, ou les clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne. Vous pouvez nous demander une copie de ces garanties en nous écrivant.

Vos droits

Vous pouvez nous demander à tout moment, et gratuitement :

• L'accès : savoir quelles données vous concernant nous détenons et en obtenir une copie.
• La rectification : corriger celles qui sont inexactes.
• L'effacement : supprimer celles dont nous n'avons plus besoin ou que nous utilisons sur la base de votre consentement.
• L'opposition : que nous cessions d'utiliser celles que nous traitons sur la base de l'intérêt légitime, et dans tous les cas celles utilisées pour les communications commerciales.
• La limitation : que nous les conservions sans les utiliser pendant que nous examinons votre réclamation.
• La portabilité : recevoir dans un format couramment utilisé celles que vous nous avez fournies, ou que nous les transmettions à un tiers.
• Le retrait de votre consentement à tout moment, sans que cela affecte ce qui a été fait auparavant.

Vous pouvez exercer vous-même nombre de ces droits depuis « Mon compte » : modifier vos données, les télécharger ou vous désinscrire des communications. Pour le reste, écrivez-nous à bkmodules@bkmodules.com depuis l'adresse e-mail de votre compte. Si nous avons des doutes raisonnables sur votre identité, nous vous demanderons le strict nécessaire pour la vérifier. Nous répondons dans un délai maximal d'un mois.

Si vous estimez que nous n'avons pas traité correctement vos données, vous pouvez introduire une réclamation auprès de l'autorité de protection des données de votre pays. Nous vous serions reconnaissants de nous en parler d'abord : le problème se règle presque toujours plus rapidement.

Comment nous conservons vos consentements

Afin de pouvoir démontrer ce que vous avez accepté, nous conservons une trace de chaque consentement et de chaque désinscription des communications commerciales : votre compte, votre e-mail, ce que vous avez fait (accepter, vous désinscrire ou l'information qui accompagnait votre commande), où, la commande le cas échéant, l'adresse IP, le texte exact que vous avez vu dans votre langue et la date. Ce registre n'est pas modifié : une désinscription ultérieure est enregistrée sur une nouvelle ligne. Nous conservons également vos choix dans le bandeau cookies. Nous les conservons pendant toute la durée de notre relation avec vous puis, après celle-ci, pendant la période durant laquelle une réclamation pourrait nous être adressée.

Autres informations utiles

• Données obligatoires : les formulaires indiquent quelles données sont nécessaires. Sans elles, nous ne pouvons pas vous fournir ce que vous demandez.
• Données exactes : les données que vous nous communiquez doivent être les vôtres et être à jour. Si vous nous communiquez les données d'une autre personne, par exemple d'un collègue, assurez-vous qu'elle puisse en être informée.
• Âge : la boutique s'adresse aux personnes majeures. Nous ne collectons pas sciemment de données de mineurs de moins de 14 ans.
• Sécurité : le site est chiffré, les mots de passe sont stockés chiffrés, l'accès aux données est limité aux personnes qui en ont besoin et nous réalisons des sauvegardes chiffrées.

Modifications de la présente politique

Si nous modifions un point important de l'utilisation de vos données, nous le publierons ici avec sa date et, si cela vous concerne, nous vous préviendrons par e-mail avant de l'appliquer.