Exonération de TVA intracommunautaire dans PrestaShop, en automatique

Une commande arrive d'une entreprise portugaise et la question habituelle surgit : je retire la TVA ou pas ? Y répondre correctement est simple quand on sait de quoi cela dépend. Le problème, c'est que presque tout le monde croit que cela dépend du client, et non.

La règle, sans jargon

Vous pouvez facturer sans TVA quand trois conditions sont réunies en même temps :

1. L'acheteur est une entreprise enregistrée pour commercer en Europe, et son numéro est valide le jour de la vente.
2. La marchandise quitte votre pays et arrive dans un autre pays de l'UE, et vous pouvez le prouver avec le bon de livraison ou le suivi du transporteur.
3. Vous déclarez ensuite cette vente dans votre état récapitulatif des livraisons intracommunautaires.

La TVA ne disparaît pas : c'est l'acheteur qui la déclare chez lui. Et depuis 2020, les trois conditions ont le même poids ; si l'une manque, l'exonération tombe même si les deux autres sont parfaites. Ce n'est pas de la paperasse secondaire, c'est la condition.

Les trois cas que tout le monde confond

Aucun ne concerne votre boutique : c'est la norme, et elle n'a rien d'intuitif.

• Une entreprise de votre pays avec un numéro européen. Vous continuez à facturer la TVA. Avoir le numéro n'exonère de rien si la marchandise ne sort pas du pays.
• Un particulier d'un autre pays européen. Là, aucune exonération. On facture la TVA et, au-delà d'un certain volume de ventes, celle de son pays.
• Les territoires hors champ TVA de l'UE — départements d'outre-mer, Canaries, Ceuta et Melilla. Ce sont des exportations, avec leurs propres documents, et cela n'a rien à voir avec ce qui précède.

Cela ne dépend pas de qui est le client, mais de qui il est et d'où va le colis. C'est ce « et » qui casse presque tous les bricolages maison.

Pourquoi un groupe « sans TVA » ne suffit pas

Le bricolage le plus courant consiste à créer un groupe de clients à 0 % et à y mettre les Européens. Cela marche jusqu'à la première exception, et la première exception arrive tout de suite : ce même client vous demande de livrer à son entrepôt d'à côté, ou change l'adresse de livraison à la dernière étape.

Le groupe dit qui est le client. Mais l'exonération dépend aussi de la destination de la marchandise : la décision doit donc être prise à chaque commande, pas une fois pour toutes sur la fiche client. C'est ce que fait le module : il regarde la commande réelle —le client, son numéro vérifié et l'adresse de livraison— et décide si cet envoi porte de la TVA ou non.

Et il le fait par les mécanismes normaux de la boutique : il n'invente pas de prix et ne retouche aucun montant à la main, il indique simplement à PrestaShop quelle taxe s'applique. Ainsi les comptes et les rapports restent justes, ce que votre comptable appréciera.

Ce que la facture doit indiquer

Une facture sans TVA qui n'explique pas pourquoi elle est sans TVA est incomplète. Les deux numéros européens doivent y figurer, le vôtre et celui du client, ainsi qu'une phrase précisant que la TVA est déclarée par l'acheteur (la formule habituelle mentionne l'autoliquidation ou l'article 138 de la directive européenne).

C'est une ligne de texte. Et c'est la première ligne que regardera quiconque viendra contrôler.

L'erreur qui coûte cher

C'est toujours la même : ne pas facturer la TVA parce que le client dit qu'il est une entreprise européenne. Sans vérifier le numéro, sans conserver cette vérification et sans pouvoir prouver que la marchandise a quitté le pays.

En cas de contrôle, la TVA non facturée sort de votre poche, majorations comprises, et il n'y a plus personne à qui la réclamer : cette commande est partie il y a dix-huit mois. D'où une conception à l'envers : vérifier avant, conserver toujours, et décider commande par commande.

À quoi cela ressemble une fois en marche

Les pièces en place, au quotidien plus personne n'a à se souvenir de rien. Le client s'inscrit et son numéro est vérifié tout seul ; vous validez le compte ; et ensuite chaque commande part avec ou sans TVA selon sa destination, sans que personne ne décide à vue de nez.

La différence se voit surtout dans ce qui cesse d'arriver : factures refaites, e-mails du type « on m'a facturé la TVA alors que non », et ce dossier de cas bizarres que vous reprenez en fin de trimestre.

Où tout cela est monté

La règle d'exonération tranchée à chaque commande, la vérification du numéro de TVA et le journal des consultations font partie du même module B2B. On l'installe, on configure vos pays, et il n'y a plus de décisions à l'estime au moment de facturer.